STATUTS DU REVOLUTION ROTOR CLUB
A propos du club |
Article 1 :
Par parution au Journal officiel en date du 18 juin 2005, il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : MAZDA ROTOR Club de France
Article 2 :
Par parution au Journal Officiel en date du 27 Août 2005, l'association MAZDA ROTOR Club de France modifie son nom en : REVOLUTION ROTOR CLUB.
Article 3 :
Cette association a pour but le développement de relations amicales entre les propriétaires et amateurs de voiture MAZDA à Moteur Rotatif ainsi que la mise en place et le développement d'une plate forme de relation avec le constructeur.
Les activités principales, mais non limitatives, du REVOLUTION ROTOR CLUB comprendront :
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L'organisation de rencontres amicales entre propriétaires et amateurs
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L'organisation de voyages et séjours touristiques réservés aux membres de l'association et de manière exceptionnelle aux non membres
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Le maintien de relations avec le constructeur
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La diffusion d'informations, notamment relatives aux voitures MAZDA et à leur évolution, tant par le biais du site internet que par la diffusion d'un bulletin à parution régulière
Article 4 :
Siège Social : le siège social est fixé chez le Président. Actuellement : 2 allée du mistral 77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
Son transfert éventuel sera décidé par le Conseil d'Administration sous réserve d'approbation à la majorité simple par l'Assemblée Générale.
Article 5 :
L'association se compose :
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de membres d'honneur
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de membres bienfaiteurs
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de membres actifs
Article 6 :
Admission : Pour faire partie de l'Association, il faut, sauf cas particuliers des membres d'honneur, posséder un véhicule MAZDA à Moteur Rotatif, ou être « l'accompagnant » d'un propriétaire d'un tel véhicule (ami(e), époux/épouse) et être agréer par le bureau qui statue à la majorité simple, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Peuvent continuer à faire partie de l'Association, les anciens membres ne possédant plus de véhicule MAZDA à moteur rotatif. Ils sont considérées comme membre actif de l'association.
Article 7 :
Sont membres actifs les adhérents s'engageant à verser une cotisation annuelle déterminée par le règlement intérieur.
Sont membres bienfaiteurs les adhérents qui versent une somme supérieure au montant fixé parle règlement intérieur.
Sont membres d'honneur les personnalités que le bureau estime utile d'avoir comme membres de l'association et qui peuvent être éventuellement dispensées de cotisation ou les membres actifs ou bienfaiteurs que le bureau souhaite distinguer tout particulièrement.
Le bureau statue sur la qualité de membre d'honneur au cours de ses réunions.
Article 8 :
La qualité de membre se perd par :
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la démission
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le décès
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la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 9 :
Conseil d'administration : L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de membres élus pour 1 an par l'Assemblée Générale. Les membres du Conseil d’Administration devront être propriétaires d'un véhicule Mazda à moteur rotatif au moment de leur élection. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé de :
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un président
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un ou plusieurs vices présidents
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un secrétaire
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un trésorier
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où normalement devrait expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 :
Le conseil d'administration se réunit au moins un fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante.
Article 11 :
Assemblée Générale Ordinaire : L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée se réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiquée sur la convocation. Le Président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, par bulletin secret, des membres sortant du conseil.
Ne devront être traités lors de l'assemblée générale que les questions mises à l'ordre du jour.
L'assemblée doit se composer de la moitié au moins de membres de l'association ( présents ou représentés).Chaque adhérent ne peut porter en tant que mandataire plus de 3 pouvoirs.
Les décisions sont prises à la majorité ou au deux tiers des voix.
Article 12 :
Assemblée générale extraordinaire : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire selon les modalités prévues à l'article 11.
Elle peut être convoquée pour les motifs suivants :
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modification des statuts
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dissolution de l'association
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événement exceptionnel
Les règles de convocation sont identiques à celle de l'assemblée générale ordinaire ainsi que les règles de présentation et de déroulement.
Article 13 :
Règlement Intérieur : Le règlement intérieur établi fixe les différents points qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le règlement intérieur est modifiable uniquement par décision collégiale des membres du bureau du conseil d'administration, chaque modification d'article devant être approuvée par le vote à la majorité relative.
Article 14 :
Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.